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Simulateur Taxe Puma : Explications et calculs 2024

Dans cet article, nous parlerons de la Taxe Puma à travers un simulateur, un exemple concret :
Sommaire

La Taxe Puma peut vous être demandée si vous vous versez uniquement des dividendes ou si la rémunération que vous vous versez est inférieure à 9 270 €.

Cette taxe supplémentaire peut avoir un impact important sur l’impôt global.

Exemple : Vous êtes président de votre SASU, vous avez prévu de vous verser 70 000 € de dividendes en 2024, avec un revenu d’activité professionnelle annuel de 8 000 € sans avoir d’autres sources de revenus.

Le calcul de la taxe Puma que vous devrez payer sera de : 6,5 % x (70 000 – 0,5 * 46 368) x (1 – (8 000 / 9 270)) = environ 1 600 €.

Quel est l’intérêt de la taxe Puma ?

  • La taxe Puma est associée au paiement de la cotisation subsidiaire maladie (CSM) et offre en contrepartie la protection universelle maladie (PUMa).
  • Les présidents de SASU bénéficient de la PUMa, assurant la prise en charge continue de leurs frais de santé à titre personnel, avec droit aux remboursements de soins.
  • Noter que l’adhésion à un contrat d’assurance privée ne permet pas d’exonérer le président de SASU du paiement de la cotisation subsidiaire maladie.
Simulateur taxe puma

Comment un président de SASU peut-il échapper à la taxe PUMa ?

  • Pour éviter le paiement de la cotisation subsidiaire maladie, il est nécessaire que la rémunération du président de SASU soit au moins égale à 20% du plafond annuel de la sécurité sociale (PASS).
  • Ce processus implique un formalisme précis, incluant la remise de bulletins de paie au président et la déclaration des charges sociales.

Points à prendre en compte :

  1. Le coût de la taxe PUMa doit être pris en considération lors des arbitrages, notamment dans la décision entre rémunération ou dividendes.
  2. D’autres paramètres, tels que l’accumulation de droits à la retraite, peuvent également influencer le raisonnement.

Quelles sont les exceptions de la non-application de la taxe Puma ?

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Pierre COQUANTIF Rédacteur en chef Simulez votre projet

Les présidents de SASU qui ont bénéficié d’une pension de retraite ou d’invalidité, d’une rente, ou d’allocations de chômage ne sont pas assujettis à la cotisation.

De plus, La taxe PUMA n’est également pas applicable si le conjoint (mariage) ou le partenaire (PACS) du président de SASU a un revenu d’activité supérieur à 20% du PASS.

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