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Simulateur Taxe Puma : Explications et calculs 2024

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Maxime ROY
Dans cet article, nous parlerons de la Taxe Puma à travers un simulateur, un exemple concret :
Sommaire

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La Taxe Puma peut vous être demandée si vous vous versez uniquement des dividendes ou si la rémunération que vous vous versez est inférieure à 9 270 €.

Cette taxe supplémentaire peut avoir un impact important sur l’impôt global.

Exemple : Vous êtes président de votre SASU, vous avez prévu de vous verser 70 000 € de dividendes en 2024, avec un revenu d’activité professionnelle annuel de 8 000 € sans avoir d’autres sources de revenus.

Le calcul de la taxe Puma que vous devrez payer sera de : 6,5 % x (70 000 – 0,5 * 46 368) x (1 – (8 000 / 9 270)) = environ 1 600 €.

Quel est l’intérêt de la taxe Puma ?

  • La taxe Puma est associée au paiement de la cotisation subsidiaire maladie (CSM) et offre en contrepartie la protection universelle maladie (PUMa).
  • Les présidents de SASU bénéficient de la PUMa, assurant la prise en charge continue de leurs frais de santé à titre personnel, avec droit aux remboursements de soins.
  • Noter que l’adhésion à un contrat d’assurance privée ne permet pas d’exonérer le président de SASU du paiement de la cotisation subsidiaire maladie.
Simulateur taxe puma

Comment un président de SASU peut-il échapper à la taxe PUMa ?

  • Pour éviter le paiement de la cotisation subsidiaire maladie, il est nécessaire que la rémunération du président de SASU soit au moins égale à 20% du plafond annuel de la sécurité sociale (PASS).
  • Ce processus implique un formalisme précis, incluant la remise de bulletins de paie au président et la déclaration des charges sociales.

Points à prendre en compte :

  1. Le coût de la taxe PUMa doit être pris en considération lors des arbitrages, notamment dans la décision entre rémunération ou dividendes.
  2. D’autres paramètres, tels que l’accumulation de droits à la retraite, peuvent également influencer le raisonnement.

Quelles sont les exceptions de la non-application de la taxe Puma ?

Les présidents de SASU qui ont bénéficié d’une pension de retraite ou d’invalidité, d’une rente, ou d’allocations de chômage ne sont pas assujettis à la cotisation.

De plus, La taxe PUMA n’est également pas applicable si le conjoint (mariage) ou le partenaire (PACS) du président de SASU a un revenu d’activité supérieur à 20% du PASS.

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