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Simulateur plus-value cession actions (SAS)

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Maxime ROY
Dans cet article, nous verrons quel est l’impact fiscal de la vente ou cession de titres de société en SAS à travers un simulateur, le calcul qui en découle, et un exemple concret :
Sommaire

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L‚Äôimposition sur la plus value cession actions peut se faire aussi de deux mani√®res : 

Mais avant cela, il est essentiel de conna√ģtre les √©l√©ments suivants :

  • Le montant de la plus value net avant imp√īt
  • Dur√©e de d√©tention des titres de soci√©t√©s

Ensuite, nous pourrons analyser quel est le choix le plus judicieux entre la barème progressif ou le PFU (flat tax)

Gr√Ęce √† notre simulateur plus-value cession actions, vous pourrez calculer l’impact fiscal de votre imposition !

Simulateur SAS
  1. Si la dur√©e de d√©tention des titres action est entre 0 et 2 ans , il n‚Äôy a aucun abattement ! 

Donc il sera impos√© sur la plus value √†¬† : SI TMI √† 0% (imp√īt √† 17,2%), Si TMI √† 11% (27,45%), Si TMI √† 30% (45,16%), SI TMI √† 41% (imp√īt √† 55,41%), Si TMI √† 45% (imp√īt √† 59,14%)

  1. SI la dur√©e des titres d’action est comprise entre 2 et 8 ans, il y a un abattement de 50% !¬†

Donc il sera impos√© sur la plus value √†  : SI TMI √† 0% (imp√īt √† 17,2%), Si TMI √† 11% (21,95%), Si TMI √† 30% (30,16%), SI TMI √† 41% (imp√īt √† 34,91%), Si TMI √† 45% (imp√īt √† 36,64%)

La Flat tax o√Ļ vous √™tes impos√© √† 30% est plus int√©ressant √† partir du moment o√Ļ vous √™tes sur la tranche marginale d‚Äôimposition

  1. SI la dur√©e des titres d’action est comprise au-del√† de 8 ans, il y a un abattement de 65% !¬†

Donc il sera impos√© sur la plus value √†  : SI TMI √† 0% (imp√īt √† 17,2%), Si TMI √† 11% (20, 30%), Si TMI √† 30% (25,66%), SI TMI √† 41% (imp√īt √† 28,76%), Si TMI √† 45% (imp√īt √† 29,89%)

Exemple d’un chef d’entreprise qui c√®de ses titres de soci√©t√©s

Exemple : Monsieur Findgest vend sa soci√©t√© pour 1 M‚ā¨, et la plus-value nette avant imp√īt est de 900 000 ‚ā¨. Monsieur Findgest d√©tient cette soci√©t√© depuis 15 ans. Sa TMI est de 45%.

Première option : La flat tax à 30% = 900 000 * 0,30

= 300 000 ‚ā¨ d’imp√īt √† r√©gler

Deuxième option : Le barème progressif.

On applique directement le taux de la TMI, soit 29,89%, donc = 900 000 * 0,2989 = 269 010 ‚ā¨

Avec la premi√®re option, vous allez vous acquitter d’un imp√īt d’un montant de 300 000 ‚ā¨, et avec l’autre, d’un montant de 269 010 ‚ā¨.

Quelle est la formule pour conna√ģtre plus-value de la vente d’actions ?

La formule pour calculer la plus value d’actions est la suivante :

Prix de cession ‚ÄĒ co√Ľt total d’acquisition

Comment √©viter de payer des taxes sur les plus-values d’actions ?

Cela va d√©pendre s’il s’agit de votre soci√©t√© ou que vous souhaitez vendre des actions d’une entreprise dont vous n’√™tes pas propri√©taires.

Si vous vendez des actions d’une entreprises (total, L’Oreal) :

Vous allez pouvoir b√©n√©ficier d’une r√©duction de l’imp√īt sur le revenu et non des pr√©l√®vement sociaux si vos actions sont investies dans les enveloppes fiscales ci-dessous :

  • Plan d’√©pargne en actions (PEA)
  • √Čpargne salariale (PEE : Plan d’√©pargne d’entreprise, Perco : Plan d’√©pargne pour la retraite collectif, par exemple)

‚ö†ÔłŹ Vous devez avoir un ant√©riorit√© d’au minimum 5 ans sur votre contrat.

Si vous vendez votre société :

Le chef d’entreprise peut reporter l’imposition sur la plus-value r√©alis√©e lors de l’apport de titres, √† condition que la holding r√©investisse au moins 60% du prix de vente dans des activit√©s √©conomiques dans les deux ans.

Ce m√©canisme est connu sous le nom d’apport-cession, et le r√©investissement des fonds provenant de la vente de la soci√©t√© par la holding est appel√© r√©emploi d’apport cession.

Quels investissements sont √©ligibles √† l’apport cession ?

Diverses options s’ouvrent √† vous pour b√©n√©ficier d’un report d’imposition :

  1. Investir dans une activit√©, qu’elle soit commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou financi√®re. Notons que les investissements dans l’immobilier locatif ou dans des portefeuilles de valeurs mobili√®res sont exclus.
  2. Prendre le contr√īle au sein d’une soci√©t√© op√©rationnelle.
  3. Participer aux augmentations de capital de sociétés opérationnelles.
  4. Investir dans des fonds éligibles, tels que des FCPR par exemple.

Il est important de souligner que ces investissements requi√®rent une conservation d’au moins 12 mois. Toutefois, cette dur√©e est prolong√©e √† 5 ans en cas de r√©investissement dans des fonds.

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