Qu’est-ce que le management fees ?
Pour démarrer, explorons ce que sont précisément les management fees.
En clair, il s’agit d’une rémunération versée par les filiales à leur société holding en échange de services rendus.
Cette structure implique donc une société holding active qui facture des services à ses filiales, soulignant l’importance d’une distinction entre holdings actives et passives.
La holding en quelques mots :
- Une holding, pour ceux qui se poseraient la question, est une entité dont l’activité principale consiste à posséder des parts dans d’autres entreprises, appelées filiales.
Ce modèle peut sembler complexe de prime abord, mais en simplifiant, une holding agit comme une entité parente supervisant et offrant son soutien à ses filiales, qui peuvent varier en forme juridique.
Les services que peut fournir une holding à ses filiales englobent une large gamme d’activités, de la gestion administrative quotidienne à des conseils stratégiques visant à favoriser leur croissance.
Ces services peuvent inclure la gestion des technologies de l’information, comme la maintenance des serveurs ou la gestion d’un site web, pour ne citer que ceux-là.
Bien entendu, ces services ne sont pas offerts à titre gracieux.
La filiale verse une rémunération à la holding, appelée « management fees », en échange de ces services, un peu comme on paierait quelqu’un pour entretenir son jardin ou réparer sa voiture, mais dans ce cas, la transaction se déroule entre deux entités souvent dirigées par les mêmes personnes.
Du point de vue de l’entrepreneur, les management fees présentent un double avantage.
Elles permettent à la holding de :
- générer des revenus sans commercialiser de produits ou services externes
- offrent une stratégie d’optimisation fiscale en permettant à la filiale de déduire ces frais de son résultat imposable.
Pour mettre en place efficacement des management fees, il est essentiel de rédiger des conventions détaillées entre la holding et chaque filiale, de justifier la réalité des services rendus, et de facturer ces services de manière régulière et conforme aux normes fiscales.
Les risques du management fees
Cependant, il est crucial d’agir avec prudence pour éviter tout risque d’abus de biens sociaux ou de répercussions fiscales négatives.
Une gestion minutieuse et le respect des obligations légales sont indispensables pour tirer pleinement parti des avantages des management fees tout en restant dans le cadre légal.
Conclusion
En résumé, les management fees constituent un outil polyvalent pour les entrepreneurs, offrant des avantages en matière de fiscalité, d’efficacité opérationnelle, et de rémunération.
Si vous envisagez d’implémenter ce système dans votre structure d’entreprise, il est recommandé de consulter des professionnels pour s’assurer que tout est en ordre et optimisé selon votre situation spécifique.
