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CTO bourse : Tout savoir et comment investir en 2024

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Maxime ROY
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Le CTO (abréviation de Compte Titres Ordinaire) est une enveloppe fiscale qui permet à l’épargnant d’investir sur de nombreuses classes d’actifs que nous détaillerons ci-dessous.

Bien que considéré officiellement comme une enveloppe fiscale, celui-ci n’ouvre pas le droit à des dispositions fiscales favorables liées à la durée de détention comme cela est le cas des Assurances-Vie ou encore des PEA.

Quels supports d’investissement puis-je intégrer dans le CTO ?

L’intérêt principal du CTO, et ce qui en fait sa force en comparaison avec d’autres dispositifs, c’est l’ampleur des classes d’actifs accessibles pour l’investisseur. Plus concrètement, voici un résumé de ce qu’il est possible d’intégrer dans son portefeuille :

  • Actions : il s’agit de parts que vous détenez dans lesdites sociétés. Elles peuvent être classiques, ou préférentielles (c’est-à-dire avec des privilèges supplémentaires comme des droits de vote plus importants ou des dividendes préférentiels), cotées (listées en bourse) ou non cotées dans le cas du capital-investissement (ou private equity).
  • Obligations (classiques ou convertibles) : il s’agit de titres de dette émis par un état ou une société. Chaque année, celles-ci délivrent des intérêts (ou coupons) jusqu’à l’échéance finale dans le cas classique. Les obligations convertibles contiennent en fait une option qui permet de les convertir en actions par la suite.
  • Parts de SICAV : il s’agit simplement de véhicules d’investissement qui émettent des parts lorsque l’on souhaite y souscrire. Ils contiennent en général un panier d’actions diversifié.
  • Produits dérivés (c’est-à-dire dont la performance est en fait liée à celles d’un « sous-jacent » qui peut être un indice, une action, une matière première, etc…) de types options, warrants, etc…
  • Bons de Souscription d’Actions : il s’agit d’un dispositif permettant d’acquérir des actions à un prix déterminé à l’avance.
  • Immobilier (via l’acquisition de parts de SCPI par exemple).
  • Produits structurés (instrument associant une composante obligataire garantissant partiellement ou totalement le capital investi à un élément de performance, très souvent sous la forme d’une option ou d’un swap indexé lié à la performance d’un indice ou d’un panier d’actions sous-jacent).

Vous l’aurez compris, ouvrir un CTO vous permettra d’accéder à un panel de classes d’actifs complet, vous octroyant ainsi la possibilité d’une diversification maximale et de vous décorréler des risques liés au marché notamment.

Comment gérer votre CTO ? (compte titres ordinaire)

A l’instar des autres types de contrats (Assurance-Vie, PEA) il existe 3 différents modes de gestion qui demandent un degré d’implication variable de la part de l’investisseur, mais aussi des frais plus ou moins importants en fonction du choix réalisé.

On y retrouve ainsi la gestion libre, où l’épargnant réalise ses propres décisions investissements sur les supports de son choix. A l’extrême opposé se trouve la gestion sous mandat, où cette fois-ci le contrat est entièrement piloté par un professionnel de l’investissement.

Entre ces deux limites nous retrouvons la gestion conseillée, qui permet à l’investisseur de recevoir des recommandations d’un professionnel qui suivra de près son portefeuille, qu’il sera libre de suivre ou non.

Quelle est la fiscalité d’un CTO ?

Une fiscalité moins favorable par rapport à d’autres dispositifs :

La fiscalité du CTO est le principal point noir de ce dispositif. Peu importe la durée de détention de celui-ci, les plus-values seront systématiquement soumises au régime de la Flat Tax (soit 12.8% d’impôt sur le revenu et 17.2% de prélèvements sociaux).

A noter que dans le cas où des titres ont été acquis avant cette année, il reste possible d’opter pour le régime de l’impôt sur le revenu et de bénéficier d’abattements pour durée de détention (50% pour les titres de plus de 2 ans, 65% s’ils ont plus de 8 ans). Cette décision devra se faire au cas par cas.

Il est également important d’accorder de l’attention aux moins-values du portefeuille puisque celles-ci peuvent être déduites des plus-values de l’année en cours et des 10 suivantes en terme de fiscalité. Le seul avantage fiscal du CTO réside dans le cadre d’une donation.

En effet lors de la cession des titres, s’il existe des plus-values latentes, celles-ci sont tout simplement annulées d’un point de vue fiscal, la date de référence sur la valeur des titres devenant la date de cession et non celle de l’acquisition des titres par le cédant.

Cela supprime donc toute fiscalité sur les plus-values à cette date lors d’une vente de titres ultérieure.

Exemple d’un investissement en CTO

Exemple : Supposons que M. Findgest ait versé durant plusieurs années un montant régulier sur son CTO. Jusqu’alors, il a toujours cru en la performance de ses investissements et n’a jamais revendu ses titres. Il souhaiterait désormais transmettre son CTO à ses enfants.

Le montant total investi est de 100 000 €, la plus-value latente atteint aujourd’hui 50 000 €. La fiscalité est alors tout simplement annulée, ce qui permet une économie d’impôt de 15 000 €. De plus, supposons qu’aucune autre donation n’ait eu lieu au cours des 15 dernières années. Les enfants pourront alors récupérer ce CTO sans les moindres droits de donation et donc, sans finalement qu’un seul euro ne soit déboursé lors de la donation.

Dans quelles circonstances privilégier le CTO aux autres enveloppes (Assurance-Vie, PEA) ?

D’une manière générale, on retiendra que l’atout majeur du CTO est sa flexibilité. Tout d’abord, les possibilités d’investissement sont nombreuses aussi bien en termes d’instruments financiers que de zones géographiques couvertes, à l’opposé par exemple du PEA qui ne permet d’investir que dans des sociétés européennes (par ailleurs, le CTO peut lui être complémentaire si les plafonds du PEA sont atteints).

Ensuite, le CTO est une enveloppe intéressante pour l’épargnant qui souhaite pouvoir disposer rapidement de liquidités en cas de besoin : il est possible de retirer directement les fonds affectés à un CTO pour les transférer sur son compte courant. On notera de plus qu’il n’existe pas de plafonds de versement sur un CTO, ce qui est le cas par exemple pour un PEA.

En revanche, cette flexibilité est offerte aux dépens d’avantages fiscaux que proposent les autres dispositifs comme des exonérations d’impôt sur le revenu, ou encore des avantages à la succession significatifs dans le cas spécifique de l’Assurance-Vie.

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