Les médecins, comme d’autres professionnels libéraux, doivent souvent choisir entre différentes structures juridiques pour exercer leur activité.
Parmi les options populaires, la SELARL (Société d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée) et la SPFPL (Société de Participations Financières de Professions Libérales), communément appelée Holding, se distinguent. Cet article explore ces deux structures pour vous aider à faire le meilleur choix.
Qu’est-ce qu’une SPFPL (Holding) ?
La SPFPL est une holding réservée aux professions libérales, créée en 1990. En tant que holding, elle a pour fonction principale de détenir des participations dans d’autres sociétés, généralement des SELARL.
Bien que la SPFPL n’exerce pas directement une activité professionnelle, elle offre des avantages fiscaux intéressants similaires à ceux des holdings traditionnelles.
Concrètement, la SPFPL détient les actions ou parts sociales d’autres sociétés, les « filiales », et peut en assurer la gestion. Elle n’est pas soumise à l’impôt sur les sociétés pour ses activités, ce qui permet une optimisation fiscale, notamment grâce au régime mère-fille.
Qu’est-ce qu’une SELARL ?
La SELARL est l’équivalent de la SARL pour les professions libérales. Elle permet aux professionnels de s’associer pour exercer leur activité tout en bénéficiant d’une responsabilité limitée à leurs apports.
Chaque associé détient des parts sociales dans la SELARL et perçoit une rémunération déductible du résultat fiscal de la société.
Les avantages de la SELARL incluent :
- Taux réduit d’imposition à l’impôt sur les sociétés (IS).
- Abattements forfaitaires intéressants.
- Possibilité de déduire la rémunération des associés du résultat fiscal.
En résumé, la SELARL permet de structurer efficacement l’exercice d’une profession libérale tout en optimisant la fiscalité personnelle des associés.
Comparatif : SELARL ou Holding (SPFPL) ?
Le choix entre une SELARL et une SPFPL dépend de plusieurs facteurs, dont la taille de votre cabinet, vos revenus, et vos objectifs de gestion patrimoniale. Voici un comparatif succinct pour vous aider à décider :
| Critère | SELARL | SPFPL (Holding) |
|---|---|---|
| Objet principal | Exercice de l’activité libérale | Détention de parts de sociétés |
| Avantages fiscaux | Taux réduit à l’IS, abattements forfaitaires | Régime mère-fille, intégration fiscale, optimisation |
| Complexité administrative | Simple, encadrée par la loi | Plus complexe, nécessite une expertise comptable |
| Optimisation patrimoniale | Limitée | Élevée, possibilité de réinvestir les dividendes |
| Frais | Moindres, car structure simple | Plus élevés en raison de la gestion des filiales |
Quand choisir une SELARL ?
La SELARL est idéale si vous recherchez une structure simple pour exercer votre activité professionnelle, avec une administration allégée et des frais de gestion réduits. Elle convient particulièrement aux médecins dont les revenus ne dépassent pas un certain seuil, car l’impôt sur les sociétés y est avantageux.
Quand opter pour une SPFPL (Holding) ?
Si vous percevez des revenus élevés, la SPFPL devient une option intéressante. Elle permet de réduire l’imposition sur les dividendes grâce au régime mère-fille et de réinvestir les bénéfices dans d’autres actifs, comme l’immobilier, via une SCI. C’est une solution optimale pour les médecins qui souhaitent maximiser leur patrimoine tout en bénéficiant d’une gestion fiscale allégée.
Exemples d’optimisation
Prenons un exemple concret. Imaginons que vous vous versez 150 000 € par an via votre SELARL :
- Option A : Vous optez pour une rémunération à 100 % via la SELARL. Après impôts, il vous reste environ 81 000 €.
- Option B : Vous répartissez vos revenus entre la SELARL (100 000 €) et la SPFPL (50 000 €). Vous conservez 54 000 € de revenus personnels, mais vous disposez également de 47 500 € dans la SPFPL, que vous pouvez réinvestir.
L’option B permet d’économiser 20 500 € d’impôts, soit un montant significatif sur plusieurs années.
SPFPL : Quels inconvénients ?
Bien que la SPFPL offre des avantages fiscaux indéniables, elle entraîne des frais supplémentaires, notamment en comptabilité et en gestion. Ces coûts doivent être pris en compte dans votre décision.
Le nouveau régime fiscal des associés de SEL
À partir de 2024, les rémunérations des associés de SEL seront soumises à un nouveau régime fiscal. Elles seront désormais imposées selon leur nature (activité libérale ou fonction de direction), ce qui pourrait avoir un impact sur votre choix de structure.
Conclusion : SELARL vs SPFPL, que choisir ?
Le choix entre une SELARL et une SPFPL dépend de nombreux facteurs, notamment votre situation personnelle et professionnelle, ainsi que vos objectifs patrimoniaux.
Il est crucial de se faire accompagner par un expert pour optimiser cette décision et s’assurer de tirer le meilleur parti des avantages fiscaux offerts par chaque structure.
En fin de compte, il n’existe pas de solution universelle, mais bien une stratégie adaptée à chaque situation. Pour prendre la bonne décision, analysez attentivement vos besoins et consultez un professionnel en optimisation fiscale.
